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CAN/CSA-Z1002-F12 (C2017):2012 Edition

CAN/CSA-Z1002-F12 (C2017):2012 Edition

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Santé et sécurité au travail – Identification et élimination des phénomènes dangereux et appréciation et maîtrise du risque (Incorporation de mise à jour jusqu’à 2:2014)

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CSA 2012-09-01 94
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Préface

Ce document constitue la première édition de la CSA Z1002, Santé et sécurité au travail – Identification et élimination de phénomènes dangereux et appréciation et maîtrise du risque. Les modifications apportées à la version anglaise, qui ont fait l'objet de la mise à jour nº 1, publiée en mars 2013, ont été incorporées au texte.

Cette norme fait partie de la série de normes CSA Z1000 sur la gestion de la santé et de la sécurité au travail. 

Domaine d'application

1.1 Généralités

Cette norme énonce les exigences visant l'identification des phénomènes dangereux en matière de SST, leur élimination, si possible, et l'appréciation et la maîtrise des risques associés aux phénomènes dangereux qui ne peuvent être éliminés. 

1.2 Applicabilité

Cette norme peut être utilisée par tout organisme, peu importe sa taille ou son type, et peut être appliquée à toutes les étapes du cycle de vie d'un produit, d'un processus ou du service. 

1.3 Destinataires

Cette norme s'adresse à toutes les parties prenantes, p. ex., celles responsables 
a) de l'évaluation des pratiques d'un organisme en matière d'appréciation du risque pour la SST ; 
b) de s'assurer qu'un organisme élimine les phénomènes dangereux en matière de SST et maîtrise les risques associés aux phénomènes dangereux qui ne peuvent être éliminés ; 
c) des efforts mis de l'avant par un organisme pour éliminer les phénomènes dangereux en matière de SST et maîtriser le risque associé à un secteur ou à une activité en particulier ; et 
d) de l'élaboration de normes, de guides, de procédures et de codes de pratique qui, en tout ou en partie, énoncent les mesures à prendre pour éliminer les phénomènes dangereux et maîtriser les risques dans le contexte de leurs documents. 

1.4 Terminologie

Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire. 

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. 

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. 

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.

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